Automne / 08 Actualités
Reconnaissances par nos pairs

The Best Lawyers in Canada (2008) a reconnu cinq de nos professionnels comme figurant parmi les avocats les plus exceptionnels au Canada. En particulier, cet honneur prestigieux a été décerné à Hugues G. Richard, François M. Grenier, Laurent Carrière, François Painchaud et Bob H. Sotiriadis. Best Lawyers est la plus ancienne et la plus respectée des publications établies par les pairs de la communauté juridique.

L'édition 2008 du PLC Which Lawyer? Yearbook a conféré à ROBIC la désignation de "Highly Recommended" (ou "Fortement recommandé"). De plus, nos collègues François M. Grenier et Hugues G. Richard sont tous listés aux premiers rangs des spécialistes en litige en matière de propriété intellectuelle. PLC Which Lawyer? Yearbook, un répertoire unique et un guide principal pour les avocats de contentieux, cherche à identifier les cabinets et les avocats les plus hautement recommandés dans le monde dans des champs de pratique spécialisés.
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Notre équipe de brevets s'agrandit!

ROBIC a le plaisir d'annoncer le retour de Michel Bélanger, un agent de brevet au Canada et aux États-Unis avec 28 ans d'expérience dans les domaines de la chimie organique, de l'électrochimie, de la métallurgie, de l'industrie du pétrole et de l'industrie des pâtes et papiers. Michel revient au cabinet après avoir travaillé au sein de plusieurs autres grands cabinets en propriété intellectuelle dans la région de Montréal.

ROBIC a également le plaisir d'annoncer le retour d'un autre membre de son Groupe des Sciences de la vie. Gabrielle Moisan est titulaire d’une maîtrise en biologie moléculaire, est avocate et est membre du Barreau du Québec depuis 1998. Gabrielle possède neuf ans d'expérience en contentieux de compagnies pharmaceutiques innovatrices ainsi qu'au sein d'un grand cabinet en propriété intellectuelle dans la région de Montréal. ›››
 
Les biocombustibles et les brevets

Les biocombustibles sont en plein essor. Les technologies qui permettent leur fabrication ainsi que les règlements et facteurs économiques qui les soutiennent ont aussi pris de l'élan.  ›››
 
Modifications aux Règlements sur les médicaments brevetés

Le Conseil d'examen des prix des médicaments brevetés (CEPMB) du Canada a récemment publié un document sur la façon de soumettre des rapports conformément au nouveau Règlement sur les médicaments brevetés entré en vigueur en mai 2008.  ›››
 
Chanson thème du hockey change de chaîne

Au mois de juin 2008, les partisans de hockey ont soulevé un tollé lorsque la CBC, («Canadian Broadcasting Corporation»), a affirmé son intention de cesser d’utiliser l’œuvre musicale «Hockey Night in Canada», laquelle précédait les matchs de hockey diffusés à la CBC depuis 1968.  ›››
 
La copie d'un plan de maison

Dans une décision récente, la Cour du Québec a dû se prononcer sur le fait de copier des plans de maison. La Cour a déterminé que les plans manquaient d’originalité et ne pouvait donc pas bénéficier d’une protection de la Loi sur le droit d’auteur. Les défendeurs s'en sont donc tirés indemnes. ›››
 
Une cour du Québec décide en faveur des auteurs pigistes

Un exploitant de sites Internet est condamné à payer 12 500$ en dommages à un auteur pigiste. ›››
 
Nouvelles utiles et non-évidentes

-Clarification des procédures pour l’Autoroute des brevets entre l’OPIC et le USPTO
-Publication de statistiques de brevets obtenus au USPTO d’origine québécoise
-Santé Canada publie des statistiques sur les Avis de conformité pour les médicaments brevetés
-L’ajout d’une troisième voie sur l'Autoroute de traitement des brevets
-USPTO propose de délaisser de plus en plus l’utilisation des fax en faveur de dépôts électroniques

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