Rock, pizza et outils électriques : une chanson sur l’utilisation d'oeuvres musicales dans la publicité par Vincent Bergeron


Le duo The Black Keys, un des groupes rock de l’heure qui a notamment vendu plus de 840 000 copies de son dernier album El Camino sorti en décembre 2011, ne prend pas à la légère l’utilisation illégale de ses pièces musicales. En effet, le groupe poursuit actuellement les entreprises The Home Depot et Pizza Hut pour des utilisations non-autorisées de leurs chansons dans des publicités télévisées.

L’introduction : Une histoire de pizza et d’outils électriques
Patrick Carney et Daniel Auerbach, les deux membres du groupe, ont introduit deux recours devant la cour fédérale américaine à Los Angeles en juin dernier1. Dans le premier recours, le groupe allègue que Pizza Hut présente de façon prépondérante des parties importantes de la pièce Gold on the Ceiling dans une publicité télévisée pour ses restaurants de pizza. Dans l’autre recours, le groupe allègue que The Home Depot a utilisé la chanson Lonely Boy dans une publicité télévisée faisant la promotion d’outils électriques. Ces chansons se retrouvent toutes deux sur le populaire album El Camino.

Au moment d’écrire cet article, les médias rapportent que le groupe aurait finalement négocié un règlement de ces deux dossiers avec The Home Depot et Pizza Hut, bien que les détails de ces règlements demeurent confidentiels2.

Le couplet : Un cas isolé?
Ce genre de recours n’est toutefois pas nouveau, puisque d’autres artistes ont également poursuivi des entreprises ayant utilisé illégalement des œuvres musicales dans des publicités dans le passé. En Allemagne, le rappeur Eminem a entrepris des procédures contre le manufacturier automobile Audi en 20113, à la suite d'une utilisation non autorisée d’une interprétation de la chanson Lose Yourself. Tom Waits, pour sa part, a intenté des recours aux États-Unis contre Frito Lay4 et Levi Strauss & Co5 dans le passé pour des utilisations similaires de ses œuvres musicales sans autorisation.

Le refrain : L’importance d’obtenir une licence
L’utilisation de musique dans la publicité ne date pas d’hier. Il est en effet fréquent de voir des publicités télévisuelles utiliser des chansons connues en trame de fond afin d’attirer l’attention des consommateurs potentiels. Toutefois, il est primordial de garder à l’esprit que ces œuvres musicales sont protégées par droit d’auteur. Ainsi, il est nécessaire d’obtenir le consentement des titulaires des droits sur ces chansons par le biais d’une licence appropriée pour en faire une utilisation dans un contexte commercial. En l’absence d’une telle licence, l’utilisation d’une œuvre constituera un acte de contrefaçon de droit d’auteur et exposera le contrefacteur aux divers recours prévus à la Loi sur le droit d’auteur.

Le pont : Comment obtenir une licence?
Au Canada, il est nécessaire d’obtenir une licence de synchronisation pour assembler une œuvre musicale dans une publicité télévisuelle. En effet, une telle licence permet de synchroniser l’enregistrement de l’œuvre musicale avec les images et autres éléments sonores d’une œuvre cinématographique comme une publicité ou un film, à titre d’exemple.

Plusieurs intervenants peuvent avoir leur mot à dire concernant l’octroi d’une licence de synchronisation sur l’enregistrement d’une œuvre musicale, notamment l’éditeur, le producteur, les auteurs-compositeurs ou les artistes-interprètes. Heureusement, au Canada, il est plus simple de contacter d’abord les sociétés de gestion collective des droits qui gèrent spécifiquement les droits de reproduction sur une très grande quantité d’œuvres musicales, dont la SODRAC (Société du droit de reproduction des auteurs compositeurs et éditeurs au Canada).

La coda : Soyez au diapason
Évidemment, en cas d’incertitude sur une utilisation donnée d’une œuvre musicale, il convient de contacter votre conseiller juridique en matière de droit d’auteur et de propriété intellectuelle, afin de vous assurer d’être au diapason avec la loi applicable!


1 Auerbach v. Pizza Hut, 12-05385, et Auerbach v. Home Depot, 2:12-cv-05386, U.S. District Court, Central District of California (Los Angeles), d’après le texte suivant: Don Jeffrey, Bloomberg.com : http://www.bloomberg.com/news/2012-06-22/black-keys-rock-duo-sues-pizza-hut-home-depot-over-songs.html, 22 juin 2012.
2 The Black Keys settle lawsuits against Home Depot, Pizza Hut, Ottawa Citizen, 28 novembre 2012.
3 Eight Mile Style v. Audi, Court No. 310 O 185/11.
4 Waits v. Frito Lay, 978 F. 2d 1093 (9th Cir. 1992).
Karsten Strauss, Forbes.com : http://www.forbes.com/sites/karstenstrauss/2012/07/02/pizza-hut-home-depot-sued-by-rock-stars/, 2 juillet, 2012.

 
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