Les biocombustibles et les brevets par Jeremy Lawson


Les biocombustibles sont en plein essor. Les technologies qui permettent leur fabrication ainsi que les règlements et facteurs économiques qui les soutiennent ont aussi pris de l'élan.

L'industrie canadienne des biocombustibles s'est développée au cours de la dernière décennie, mais elle a encore du chemin à faire avant que des mélanges d'alcool, d'hydrogène ou de biodiesel soient disponibles à la pompe.

Pour le bon développement et maintien de l'économie des biocombustibles, des technologies efficaces, compétitives et écologiques sont requises. La protection des biocombustibles par brevets est un avantage concurrentiel très utile et ce, surtout dans ce domaine où la recherche et le développement sont en pleine croissance.

Les types d'inventions dans le domaine

La technologie des biocombustibles est riche en inventions pouvant être brevetées. Prenons comme exemples (i) les matériaux primaires, tels que des variétés de plantes ayant un cycle de croissance plus rapide, un taux de sucre, d'amidon ou de triglycéride plus élevé, ou une meilleure résistance aux parasites, et (ii) les procédés supérieurs améliorant la production de biocombustibles. On pourrait éventuellement penser aux nouveaux mélanges de carburants qui permettraient de faire plus de kilométrage en produisant moins d'émissions nocives. Parallèlement, les techniques d'analyse économique et autres outils qui assureraient un meilleur contrôle de la qualité des carburants pourraient potentiellement être protégés.

Les stratégies pour des compagnies dans le domaine des biocombustibles

D'une part, les compagnies qui produisent, mélangent, distribuent ou étudient les biocombustibles doivent prendre connaissance de ce qui est déjà breveté dans leur domaine et des opportunités de développement disponibles. D’autre part, celles qui n’y sont pas traditionnellement impliquées dans cette industrie devraient évaluer si elles possèdent des brevets qui pourraient être utilisés dans cette industrie. Certaines technologies qui ont été développées et brevetées pour d'autres applications, telles que celles pour les microbes transgéniques, structures de catalyseurs, techniques de séparation, additifs chimiques ou méthodes analytiques, pourraient être exploitées dans l'industrie des biocombustibles.

Dans ces marchés en croissance, comme la compétition vient de plusieurs fronts, une approche unidimensionnelle de recherche et développement n'est pas la façon la plus efficace de protéger l'ensemble de la technologie ou de sa production. Étant donné les nombreuses étapes à franchir dans la production des biocombustibles, protéger les opérations et la recherche à plusieurs niveaux pourra étendre la protection en matière de droits exclusifs.

On constate un nombre croissant de demandes de brevets sur les biocombustibles au Canada, aux États Unis et en Europe.  Puisque la science et l'économie des biocombustibles évoluent, les compagnies oeuvrant dans cette industrie ont intérêt à rapidement élaborer leur propre stratégie en matière de propriété intellectuelle.

 
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